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Marques déposées par la société Château HAUTE-NAUVE
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Suggestion de HAUTE-NAUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suggestion de HAUTE-NAUVE
Château HAUTE-NAUVE, Société civile d'Exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3888518
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Suggestion de HAUTE-NAUVE de Château HAUTE-NAUVE

Présentation de la marque Suggestion de HAUTE-NAUVE

Déposée le 13 janvier 2012 par la société Château HAUTE-NAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Suggestion de HAUTE-NAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société Château HAUTE-NAUVE domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 558 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château HAUTE-NAUVE, Mme REYNIER Marie-Anne domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

La marque Suggestion de HAUTE-NAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suggestion de HAUTE-NAUVE est expirée depuis le 13 janvier 2022.

Château HAUTE-NAUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE-NAUVE , Haute-Nauve encore et toujours… , CHATEAU LE COMTE MALLET


Château HAUTE-NAUVE, Société civile d'Exploitation agricole - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France - SIREN 327558607


Château HAUTE-NAUVE, Mme REYNIER Marie-Anne - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins.